Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. STEPHANE BEVILACQUA n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Bagnolet (93170)

STEPHANE BEVILACQUA

Architecture à Bagnolet (93170) · créée en 1995 · Entrepreneur individuel · dirigeant : STEPHANE BEVILACQUA · SIRET 40083804100020

Inscrite au répertoire Sirene
Activité depuis 1995
Siège

Données d’entreprise de STEPHANE BEVILACQUA (Bagnolet)

Implantation: Bagnolet (93170)
Forme sociale: Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z): Activités d’architecture
Début d’activité: 03/04/1995
SIRET: 400 838 041 00020
SIREN: 400 838 041
Responsable: STEPHANE BEVILACQUA (entrepreneur individuel)
Adresse: Bagnolet (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Votre dossier à Bagnolet, chiffré sans engagement

Projet, surface, commune : Permis Construction France reçoit ces informations et les confie à un concepteur proche de Bagnolet. STEPHANE BEVILACQUA n’en est pas le destinataire direct.

Déclaré en activités d’architecture, STEPHANE BEVILACQUA figure au répertoire Sirene dans la commune de Bagnolet, en Seine-Saint-Denis. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Architecte à Bagnolet : missions habituelles et limites

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Le document d’urbanisme de Bagnolet n’apparaît pas dans les données du Géoportail de l’urbanisme consultées. Le service urbanisme de la mairie l’indique, avec la zone de votre parcelle, avant tout dessin.

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Où retrouver la fiche officielle de STEPHANE BEVILACQUA ?

Saisissez le SIREN 400838041 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Combien de temps pour obtenir un permis à Bagnolet ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

STEPHANE BEVILACQUA a-t-il rédigé cette page ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec STEPHANE BEVILACQUA. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.