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Architecte · Bailleul-Sir-Berthoult (62580)

PASCAL AUBANEL

Architecture à Bailleul-Sir-Berthoult (62580) · créée en 2002 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCAL AUBANEL · SIRET 44397317700035

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2002
  • Siège

SIRET, activité et création : PASCAL AUBANEL à Bailleul-Sir-Berthoult

Implantation
Bailleul-Sir-Berthoult (62580)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
16/10/2002
SIRET
443 973 177 00035
SIREN
443 973 177
Responsable
PASCAL AUBANEL (entrepreneur individuel)
Adresse
Bailleul-Sir-Berthoult (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Entreprise individuelle installée à Bailleul-Sir-Berthoult (62580), PASCAL AUBANEL est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Pour un projet à Bailleul-Sir-Berthoult, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 6 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Quelle est l’ancienneté de PASCAL AUBANEL ?

D’après Sirene, PASCAL AUBANEL a été créé en 2002. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.

Ce site est-il celui de PASCAL AUBANEL ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec PASCAL AUBANEL. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.