Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. VIEILLE BRANCHE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Beaulieu-sur-Mer (06310)

VIEILLE BRANCHE

Architecture à Beaulieu-sur-Mer (06310) · créée en 2022 · SAS · dirigeant : Herve FREZAL (Président de SAS) · SIRET 90955111100018

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2022
  • Siège

Fiche officielle de VIEILLE BRANCHE (06310)

Implantation
Beaulieu-sur-Mer (06310)
Forme sociale
SAS
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
21/01/2022
SIRET
909 551 111 00018
SIREN
909 551 111
Responsable
Herve FREZAL (Président de SAS)
Adresse
33 BOULEVARD DU MARECHAL LECLERC 06310 BEAULIEU-SUR-MER

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, VIEILLE BRANCHE figure au répertoire Sirene dans la commune de Beaulieu-sur-Mer, dans les Alpes-Maritimes. Sa forme juridique est « SAS ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Architecte à Beaulieu-sur-Mer : missions habituelles et limites

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Pour un projet à Beaulieu-sur-Mer, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 14 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Beaulieu-sur-Mer

Où lire le règlement applicable à Beaulieu-sur-Mer ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

VIEILLE BRANCHE a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; VIEILLE BRANCHE ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Le formulaire de cette page contacte-t-il VIEILLE BRANCHE ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément VIEILLE BRANCHE. Le devis est gratuit, sans engagement.