GALIZA
Belfort (90000)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. VIRGILE VEBREL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Belfort (90000) · créée en 2011 · Entrepreneur individuel · dirigeant : VIRGILE VEBREL · SIRET 53404169400025
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
VIRGILE VEBREL est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Belfort, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
167 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Belfort, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.
Belfort (90000)
Belfort (90000)
Belfort (90000)
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Belfort (90000)
Belfort (90000)
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Dossier de permis de construire dans le Territoire de Belfort
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.
Le répertoire Sirene indique une création en 2011, soit environ 15 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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