Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JEAN FRANCOIS ROGER n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Bellegarde (30127)

JEAN FRANCOIS ROGER

Architecture à Bellegarde (30127) · créée en 2007 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN FRANCOIS ROGER · SIRET 49459376700077

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2007
  • Établissement secondaire

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Bellegarde

Implantation
Bellegarde (30127)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/03/2007
SIRET
494 593 767 00077
SIREN
494 593 767
Responsable
JEAN FRANCOIS ROGER (entrepreneur individuel)
Adresse
Bellegarde (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Bellegarde, JEAN FRANCOIS ROGER est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Quel dossier peut monter un architecte ?

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Bellegarde, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Quel délai après le dépôt du dossier à Bellegarde ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Quelle est l’ancienneté de JEAN FRANCOIS ROGER ?

D’après Sirene, JEAN FRANCOIS ROGER a été créé en 2007. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.

Où retrouver la fiche officielle de JEAN FRANCOIS ROGER ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.