Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. YVES QUESNEL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Boissise-la-Bertrand (77350)

YVES QUESNEL

Architecture à Boissise-la-Bertrand (77350) · créée en 1980 · Entrepreneur individuel · dirigeant : YVES QUESNEL · SIRET 30240752300067

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1980
  • Siège

Identité de l’établissement à Boissise-la-Bertrand

Implantation
Boissise-la-Bertrand (77350)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/04/1980
SIRET
302 407 523 00067
SIREN
302 407 523
Responsable
YVES QUESNEL (entrepreneur individuel)
Adresse
Boissise-la-Bertrand (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

YVES QUESNEL est inscrit au répertoire Sirene depuis 1980, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Boissise-la-Bertrand (77350) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

5 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Boissise-la-Bertrand, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Questions fréquentes sur ce architecte à Boissise-la-Bertrand

Comment corriger une information sur YVES QUESNEL ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.

Quel délai après le dépôt du dossier à Boissise-la-Bertrand ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).