Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DAM ARCHITECTURE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Bons-en-Chablais (74890)

DAM ARCHITECTURE

Architecture à Bons-en-Chablais (74890) · créée en 2023 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CELINE DUCOM · SIRET 94878806200016

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2023
  • Siège

Architecte à Bons-en-Chablais : la fiche de l’établissement

Implantation
Bons-en-Chablais (74890)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
14/02/2023
SIRET
948 788 062 00016
SIREN
948 788 062
Responsable
CELINE DUCOM (entrepreneur individuel)
Adresse
Bons-en-Chablais (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Bons-en-Chablais, DAM ARCHITECTURE est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Pour un projet à Bons-en-Chablais, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 57 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Depuis quand DAM ARCHITECTURE existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2023, soit environ 3 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.

DAM ARCHITECTURE peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Quel délai après le dépôt du dossier à Bons-en-Chablais ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).