Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ARTEFACT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Bouc-Bel-Air (13320)

ARTEFACT

Architecture à Bouc-Bel-Air (13320) · créée en 1991 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PATRICK DIDIER · SIRET 38153827100051

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1991
  • Siège

ARTEFACT à Bouc-Bel-Air : données Sirene

Implantation
Bouc-Bel-Air (13320)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1991
SIRET
381 538 271 00051
SIREN
381 538 271
Responsable
PATRICK DIDIER (entrepreneur individuel)
Adresse
Bouc-Bel-Air (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

ARTEFACT est inscrit au répertoire Sirene depuis 1991, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Bouc-Bel-Air (13320) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Confier son dossier à un architecte à Bouc-Bel-Air

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Bouc-Bel-Air compte 4 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).

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Quel délai après le dépôt du dossier à Bouc-Bel-Air ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Ce site est-il celui de ARTEFACT ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec ARTEFACT. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

Comment comparer ARTEFACT avec d’autres cabinets ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.