Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. YANN GUENARD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Bourg-en-Bresse (01000)

YANN GUENARD

Architecture à Bourg-en-Bresse (01000) · créée en 2002 · Entrepreneur individuel · dirigeant : YANN GUENARD · SIRET 44359913900021

Inscrite au répertoire Sirene
Activité depuis 2002
Siège

SIRET, activité et création : YANN GUENARD à Bourg-en-Bresse

Implantation: Bourg-en-Bresse (01000)
Forme sociale: Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z): Activités d’architecture
Début d’activité: 01/10/2002
SIRET: 443 599 139 00021
SIREN: 443 599 139
Responsable: YANN GUENARD (entrepreneur individuel)
Adresse: Bourg-en-Bresse (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Un concepteur pour votre permis à Bourg-en-Bresse

Ce formulaire n’est pas transmis à YANN GUENARD : Permis Construction France reçoit la demande et la confie à un concepteur du secteur. Devis gratuit, sans engagement.

YANN GUENARD est inscrit au répertoire Sirene depuis 2002, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Bourg-en-Bresse (01000) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Le plan local d’urbanisme (PLU) de Bourg-en-Bresse découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Bourg-en-Bresse

YANN GUENARD peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Où lire le règlement applicable à Bourg-en-Bresse ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Depuis quand YANN GUENARD existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2002, soit environ 24 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.