Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ARCHIPLANSERVICE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Bourg-en-Bresse (01000)

ARCHIPLANSERVICE

Architecture à Bourg-en-Bresse (01000) · créée en 2021 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ABDESLAM OULAD MAALEM AHMED · SIRET 89860249500019

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2021
  • Siège

ARCHIPLANSERVICE à Bourg-en-Bresse : données Sirene

Implantation
Bourg-en-Bresse (01000)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
22/04/2021
SIRET
898 602 495 00019
SIREN
898 602 495
Responsable
ABDESLAM OULAD MAALEM AHMED (entrepreneur individuel)
Adresse
Bourg-en-Bresse (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, ARCHIPLANSERVICE figure au répertoire Sirene dans la commune de Bourg-en-Bresse, dans l'Ain. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Confier son dossier à un architecte à Bourg-en-Bresse

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Pour un projet à Bourg-en-Bresse, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 423 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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ARCHIPLANSERVICE (01000) : questions fréquentes

Quel délai après le dépôt du dossier à Bourg-en-Bresse ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Depuis quand ARCHIPLANSERVICE existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2021, soit environ 5 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.

Ce site est-il celui de ARCHIPLANSERVICE ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; ARCHIPLANSERVICE ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.