FREDERIQUE CHEVALLIER (ROGER)
Bourgoin-Jallieu (38300)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. VINCENT GUERARD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Bourgoin-Jallieu (38300) · créée en 2018 · Entrepreneur individuel · dirigeant : VINCENT GUERARD · SIRET 84417328600015
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Entreprise individuelle installée à Bourgoin-Jallieu (38300), VINCENT GUERARD est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Bourgoin-Jallieu, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).
Bourgoin-Jallieu (38300)
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Saisissez le SIREN 844173286 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec VINCENT GUERARD. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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