Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CASTEL HOME BY DB n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Bousignies (59178)

CASTEL HOME BY DB

Architecture à Bousignies (59178) · créée en 2023 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DAVID BOUCAUT · SIRET 95261017800016

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2023
  • Siège

Fiche officielle de CASTEL HOME BY DB (59178)

Implantation
Bousignies (59178)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/05/2023
SIRET
952 610 178 00016
SIREN
952 610 178
Responsable
DAVID BOUCAUT (entrepreneur individuel)
Adresse
Bousignies (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

CASTEL HOME BY DB est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Bousignies, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

1 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Bousignies, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

D’autres fiches pour votre projet à Bousignies

Architecte

FCCG

Rosult · 3 km

Les dossiers de permis à faire chiffrer à Bousignies

Autour de Bousignies : autres pages communales

Dossier de permis de construire dans le Nord

Ce que l’on demande sur cette fiche de Bousignies

CASTEL HOME BY DB peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Bousignies ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

L’inscription de CASTEL HOME BY DB à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.