KIBAN ARCHITECTURE
Bussy-Saint-Georges (77600)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. HENRY BOUTET DE MONVEL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Bussy-Saint-Georges (77600) · créée en 2024 · Entrepreneur individuel · dirigeant : HENRY BOUTET DE MONVEL · SIRET 93438794500017
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
La fiche de HENRY BOUTET DE MONVEL ne permet pas de mesurer une ancienneté : l’établissement est récent ou sa date de création n’est pas renseignée dans Sirene. Le code d’activité 71.11Z le classe comme architecte à Bussy-Saint-Georges. Pour un premier dossier, demandez des exemples de projets comparables et les assurances souscrites.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Dans une commune de 27 498 habitants, le règlement distingue souvent plusieurs zones urbaines. Avant de confier un dossier, demandez la zone exacte de la parcelle au service urbanisme de Bussy-Saint-Georges.
Bussy-Saint-Georges (77600)
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Bussy-Saint-Georges (77600)
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Bussy-Saint-Georges (77600)
Bussy-Saint-Georges (77600)
Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.
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