Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. HERVE DECLOMESNIL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Caen (14000)

HERVE DECLOMESNIL

Architecture à Caen (14000) · créée en 2011 · Entrepreneur individuel · dirigeant : HERVE DECLOMESNIL · SIRET 53437924300023

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2011
  • Siège

SIRET, activité et création : HERVE DECLOMESNIL à Caen

Implantation
Caen (14000)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/09/2011
SIRET
534 379 243 00023
SIREN
534 379 243
Responsable
HERVE DECLOMESNIL (entrepreneur individuel)
Adresse
Caen (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

HERVE DECLOMESNIL est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Caen, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Quel dossier peut monter un architecte ?

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Caen, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Fiche de HERVE DECLOMESNIL, Caen : vos questions

Les données affichées sur HERVE DECLOMESNIL sont-elles fiables ?

Saisissez le SIREN 534379243 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Quel délai après le dépôt du dossier à Caen ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Quelle est l’ancienneté de HERVE DECLOMESNIL ?

D’après Sirene, HERVE DECLOMESNIL a été créé en 2011. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.