EMILIE LEPHILIBERT (FRANKE)
Cagnes-sur-Mer (06800)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JEAN-BAPTISTE PENNAMEN ARCHITECTE (JBP ARCHITECTE) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Cagnes-sur-Mer (06800) · créée en 2025 · SARL · dirigeant : Jean-Baptiste PENNAMEN (Gérant) · SIRET 94427003200013
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Déclaré en activités d’architecture, JEAN-BAPTISTE PENNAMEN ARCHITECTE (JBP ARCHITECTE) figure au répertoire Sirene dans la commune de Cagnes-sur-Mer, dans les Alpes-Maritimes. Sa forme juridique est « SARL ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Cagnes-sur-Mer appartient à l’intercommunalité Métropole Nice Côte d'Azur. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.
Cagnes-sur-Mer (06800)
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Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Cagnes-sur-Mer ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre JEAN-BAPTISTE PENNAMEN ARCHITECTE (JBP ARCHITECTE) directement, passez par ses coordonnées officielles.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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