Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ARSLANE BACHOUCHE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Cap-d'Ail (06320)

ARSLANE BACHOUCHE

Architecture à Cap-d'Ail (06320) · créée en 2013 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ARSLANE BACHOUCHE · SIRET 79234109100017

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2013
  • Siège

Informations publiques sur ARSLANE BACHOUCHE, à Cap-d'Ail

Implantation
Cap-d'Ail (06320)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
08/04/2013
SIRET
792 341 091 00017
SIREN
792 341 091
Responsable
ARSLANE BACHOUCHE (entrepreneur individuel)
Adresse
Cap-d'Ail (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Immatriculé en 2013, ARSLANE BACHOUCHE compte environ 13 ans d’existence au répertoire Sirene et figure parmi les établissements recensés à Cap-d'Ail. Le site le présente comme architecte, d’après son code d’activité 71.11Z. Ses références se demandent directement ; la fiche ne contient ni avis ni classement.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Aucun monument historique protégé n’est recensé à Cap-d'Ail dans la base Mérimée. Le délai d’instruction reste donc en principe celui de droit commun : 2 mois pour une maison individuelle (Service-Public.fr).

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Questions avant de confier votre dossier à Cap-d'Ail

Comment vérifier le titre d’architecte de ARSLANE BACHOUCHE ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

ARSLANE BACHOUCHE peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Depuis quand ARSLANE BACHOUCHE existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2013, soit environ 13 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.