Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ACCOMPAGNEMENT PAYSAGE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Castelmaurou (31180)

ACCOMPAGNEMENT PAYSAGE

Architecture à Castelmaurou (31180) · créée en 2022 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ALAIS PENASSON · SIRET 91273289800016

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2022
  • Siège

ACCOMPAGNEMENT PAYSAGE à Castelmaurou : données Sirene

Implantation
Castelmaurou (31180)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
09/05/2022
SIRET
912 732 898 00016
SIREN
912 732 898
Responsable
ALAIS PENASSON (entrepreneur individuel)
Adresse
Castelmaurou (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Établissement d’architecture recensé à Castelmaurou, ACCOMPAGNEMENT PAYSAGE apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Pour un projet à Castelmaurou, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 61 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

D’autres fiches pour votre projet à Castelmaurou

Tous les professionnels à Castelmaurou

Honoraires d’un dossier de permis, par type de projet

Autour de Castelmaurou : autres pages communales

Dossier de permis de construire en Haute-Garonne

Questions avant de confier votre dossier à Castelmaurou

ACCOMPAGNEMENT PAYSAGE peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Castelmaurou ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Comment vérifier le titre d’architecte de ACCOMPAGNEMENT PAYSAGE ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.