Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. TOUSSAINT FREDERIC GANGNITO n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Cergy (95800)

TOUSSAINT FREDERIC GANGNITO

Architecture à Cergy (95800) · créée en 2010 · Entrepreneur individuel · dirigeant : TOUSSAINT FREDERIC GANGNITO · SIRET 52887616200017

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2010
  • Siège

SIRET, activité et création : TOUSSAINT FREDERIC GANGNITO à Cergy

Implantation
Cergy (95800)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
10/12/2010
SIRET
528 876 162 00017
SIREN
528 876 162
Responsable
TOUSSAINT FREDERIC GANGNITO (entrepreneur individuel)
Adresse
Cergy (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, TOUSSAINT FREDERIC GANGNITO figure au répertoire Sirene dans la commune de Cergy, dans le Val-d'Oise. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Cergy appartient à l’intercommunalité CA de Cergy-Pontoise. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Quel dossier confier à un architecte ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

Depuis quand TOUSSAINT FREDERIC GANGNITO existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2010, soit environ 16 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.

L’inscription de TOUSSAINT FREDERIC GANGNITO à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.