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Saint-Léger-les-Mélèzes · 4 km
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ATELIER D'ARCHITECTURE DE LA HAUTE PLAINE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Chabottes (05260) · créée en 2023 · SARL · dirigeant : Laurent ESCANEZ (Gérant) · SIRET 97803020300019
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Déclaré en activités d’architecture, ATELIER D'ARCHITECTURE DE LA HAUTE PLAINE figure au répertoire Sirene dans la commune de Chabottes, dans les Hautes-Alpes. Sa forme juridique est « SARL ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Chabottes appartient à l’intercommunalité CC Champsaur-Valgaudemar. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.
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Le répertoire Sirene indique une création en 2023, soit environ 3 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.
Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).
Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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