Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Champagne-sur-Seine (77430)

ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI

Architecture à Champagne-sur-Seine (77430) · créée en 2004 · SARL · SIRET 45347146800042

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2004
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Champagne-sur-Seine

Implantation
Champagne-sur-Seine (77430)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
04/05/2004
SIRET
453 471 468 00042
SIREN
453 471 468
Adresse
RESIDENCE LE CLOS DE L'ECLUSE 24 B RUE GRANDE 77430 CHAMPAGNE SUR SEINE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI est un établissement recensé à Champagne-sur-Seine (77430) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Ce que fait un architecte pour un permis à Champagne-sur-Seine

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Champagne-sur-Seine compte 1 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Champagne-sur-Seine

ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Quel délai après le dépôt du dossier à Champagne-sur-Seine ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Quel dossier confier à un architecte ?

Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.