Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PIERRE-ALAIN MORAND n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Chaponnay (69970)

PIERRE-ALAIN MORAND

Architecture à Chaponnay (69970) · créée en 2009 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PIERRE-ALAIN MORAND · SIRET 51839091900018

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2009
  • Siège

SIRET, activité et création : PIERRE-ALAIN MORAND à Chaponnay

Implantation
Chaponnay (69970)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/12/2009
SIRET
518 390 919 00018
SIREN
518 390 919
Responsable
PIERRE-ALAIN MORAND (entrepreneur individuel)
Adresse
Chaponnay (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

PIERRE-ALAIN MORAND est inscrit au répertoire Sirene depuis 2009, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Chaponnay (69970) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Architecte à Chaponnay : missions habituelles et limites

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

68 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Chaponnay, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Questions sur PIERRE-ALAIN MORAND à Chaponnay

Où lire le règlement applicable à Chaponnay ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Comment corriger une information sur PIERRE-ALAIN MORAND ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.