Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. FABIEN MOREL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Châteauneuf-Grasse (06740)

FABIEN MOREL

Architecture à Châteauneuf-Grasse (06740) · créée en 1997 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FABIEN MOREL · SIRET 41516121500066

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1997
  • Siège

Identité de l’établissement à Châteauneuf-Grasse

Implantation
Châteauneuf-Grasse (06740)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
20/12/1997
SIRET
415 161 215 00066
SIREN
415 161 215
Responsable
FABIEN MOREL (entrepreneur individuel)
Adresse
Châteauneuf-Grasse (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

FABIEN MOREL est inscrit au répertoire Sirene depuis 1997, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Châteauneuf-Grasse (06740) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Châteauneuf-Grasse, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Combien de temps pour obtenir un permis à Châteauneuf-Grasse ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Comment corriger une information sur FABIEN MOREL ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Le formulaire de cette page contacte-t-il FABIEN MOREL ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément FABIEN MOREL. Le devis est gratuit, sans engagement.