Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MICHEL DOS SANTOS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Clichy-sous-Bois (93390)

MICHEL DOS SANTOS

Architecture à Clichy-sous-Bois (93390) · créée en 2008 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHEL DOS SANTOS · SIRET 50233827000023

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2008
  • Siège

Architecte à Clichy-sous-Bois : la fiche de l’établissement

Implantation
Clichy-sous-Bois (93390)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
07/01/2008
SIRET
502 338 270 00023
SIREN
502 338 270
Responsable
MICHEL DOS SANTOS (entrepreneur individuel)
Adresse
Clichy-sous-Bois (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

MICHEL DOS SANTOS est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Clichy-sous-Bois, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Clichy-sous-Bois, document applicable : document d’urbanisme. Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

Comparer avec les cabinets voisins à Clichy-sous-Bois

Tous les professionnels à Clichy-sous-Bois

Six dossiers et leurs honoraires indicatifs

Près de Clichy-sous-Bois, d’autres listes de cabinets

Dossier de permis de construire en Seine-Saint-Denis

Ce que l’on demande sur cette fiche de Clichy-sous-Bois

Comment vérifier le titre d’architecte de MICHEL DOS SANTOS ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Clichy-sous-Bois ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre MICHEL DOS SANTOS directement, passez par ses coordonnées officielles.

Où lire le règlement applicable à Clichy-sous-Bois ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.