Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ORTIS ATELIER D'ARCHITECTURE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800)

ORTIS ATELIER D'ARCHITECTURE

Architecture à Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800) · créée en 2016 · SARL · dirigeant : Franco ORTIS (Gérant) · SIRET 82285589600012

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2016
  • Siège

Architecte à Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier : la fiche de l’établissement

Implantation
Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
19/09/2016
SIRET
822 855 896 00012
SIREN
822 855 896
Responsable
Franco ORTIS (Gérant)
Adresse
272 ROUTE DES FRASSES 73800 COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, ORTIS ATELIER D'ARCHITECTURE figure au répertoire Sirene dans la commune de Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier, en Savoie. Sa forme juridique est « SARL ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

7 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Quel dossier confier à un architecte ?

Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.

Comment corriger une information sur ORTIS ATELIER D'ARCHITECTURE ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Depuis quand ORTIS ATELIER D'ARCHITECTURE existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2016, soit environ 10 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.