Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MICHEL BERNARD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Courbevoie (92400)

MICHEL BERNARD

Architecture à Courbevoie (92400) · créée en 1989 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHEL BERNARD · SIRET 34936220200039

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1989
  • Siège

Identité de l’établissement à Courbevoie

Implantation
Courbevoie (92400)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
18/01/1989
SIRET
349 362 202 00039
SIREN
349 362 202
Responsable
MICHEL BERNARD (entrepreneur individuel)
Adresse
Courbevoie (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

MICHEL BERNARD est un établissement recensé à Courbevoie (92400) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Quel dossier peut monter un architecte ?

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

205 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Courbevoie, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Où retrouver la fiche officielle de MICHEL BERNARD ?

Saisissez le SIREN 349362202 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Courbevoie ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).