MICHEL BERNARD
Courbevoie (92400)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BERNARD RIGOULET ARCHITECTE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Courbevoie (92400) · créée en 2000 · SAS · dirigeant : Bernard RIGOULET (Président de SAS) · SIRET 43143661700010
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
BERNARD RIGOULET ARCHITECTE est inscrit au répertoire Sirene depuis 2000, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Courbevoie (92400) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.
Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.
Courbevoie compte 6 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).
Courbevoie (92400)
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Courbevoie (92400)
D’après Sirene, BERNARD RIGOULET ARCHITECTE a été créé en 2000. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec BERNARD RIGOULET ARCHITECTE. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).
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