Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. SYLVAIN DUBUISSON n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Courbevoie (92400)

SYLVAIN DUBUISSON

Architecture à Courbevoie (92400) · créée en 1981 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SYLVAIN DUBUISSON · SIRET 32154591500027

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1981
  • Siège

Identité de l’établissement à Courbevoie

Implantation
Courbevoie (92400)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1981
SIRET
321 545 915 00027
SIREN
321 545 915
Responsable
SYLVAIN DUBUISSON (entrepreneur individuel)
Adresse
Courbevoie (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

SYLVAIN DUBUISSON est inscrit au répertoire Sirene depuis 1981, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Courbevoie (92400) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Le titre d’architecte suppose un diplôme et une inscription à l’Ordre. Une mission peut se limiter au permis ou s’étendre jusqu’au suivi de chantier. Pour la mission permis seule d’un architecte, les guides de prix relèvent 4 000 à 12 000 € sur un projet de grande surface.

205 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Courbevoie, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

Autres professionnels recensés à Courbevoie

Tous les professionnels à Courbevoie

Honoraires d’un dossier de permis, par type de projet

Près de Courbevoie, d’autres listes de cabinets

Dossier de permis de construire dans les Hauts-de-Seine

Questions sur SYLVAIN DUBUISSON à Courbevoie

Combien de temps pour obtenir un permis à Courbevoie ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

L’inscription de SYLVAIN DUBUISSON à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Les données affichées sur SYLVAIN DUBUISSON sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.