Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ROBERT CHEVALIER n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Cuvat (74350)

ROBERT CHEVALIER

Architecture à Cuvat (74350) · créée en 1983 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ROBERT CHEVALIER · SIRET 32670886400037

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1983
  • Siège

Identité de l’établissement à Cuvat

Implantation
Cuvat (74350)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1983
SIRET
326 708 864 00037
SIREN
326 708 864
Responsable
ROBERT CHEVALIER (entrepreneur individuel)
Adresse
Cuvat (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

ROBERT CHEVALIER est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Cuvat, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Cuvat compte 1 665 habitants. Le dépôt se fait en mairie ; la téléprocédure n’y est obligatoire qu’au-delà de 3 500 habitants (Légifrance).

D’autres fiches pour votre projet à Cuvat

Les dossiers de permis à faire chiffrer à Cuvat

Autour de Cuvat : autres pages communales

Dossier de permis de construire en Haute-Savoie

Questions fréquentes sur ce architecte à Cuvat

Comment vérifier le titre d’architecte de ROBERT CHEVALIER ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Où retrouver la fiche officielle de ROBERT CHEVALIER ?

Saisissez le SIREN 326708864 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Où lire le règlement applicable à Cuvat ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.