Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. A.A.C n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Cuzieu (42330)

A.A.C

Architecture à Cuzieu (42330) · créée en 2004 · SARL · dirigeant : Gilles CHAMPAVERT (Autre) · SIRET 47833490700027

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2004
  • Siège

Fiche officielle de A.A.C (42330)

Implantation
Cuzieu (42330)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
19/07/2004
SIRET
478 334 907 00027
SIREN
478 334 907
Responsable
Gilles CHAMPAVERT (Autre)
Adresse
320 LA GRANDE BOURGEE 42330 CUZIEU

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

A.A.C est inscrit au répertoire Sirene depuis 2004, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Cuzieu (42330) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Pour un projet à Cuzieu, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 37 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Cuzieu

A.A.C peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

L’inscription de A.A.C à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Les données affichées sur A.A.C sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.