Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ATELIER D'ARCHITECTURE JEAN-LOUIS BASSO n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Décines-Charpieu (69150)

ATELIER D'ARCHITECTURE JEAN-LOUIS BASSO

Architecture à Décines-Charpieu (69150) · créée en 2008 · SARL · dirigeant : Jean-Louis BASSO (Gérant) · SIRET 50490044000026

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2008
  • Siège

Données d’entreprise de ATELIER D'ARCHITECTURE JEAN-LOUIS BASSO (Décines-Charpieu)

Implantation
Décines-Charpieu (69150)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
28/04/2008
SIRET
504 900 440 00026
SIREN
504 900 440
Responsable
Jean-Louis BASSO (Gérant)
Adresse
216 AVENUE JEAN JAURES 69150 DECINES-CHARPIEU

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

ATELIER D'ARCHITECTURE JEAN-LOUIS BASSO est un établissement recensé à Décines-Charpieu (69150) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

139 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Décines-Charpieu, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Quelle est l’ancienneté de ATELIER D'ARCHITECTURE JEAN-LOUIS BASSO ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2008, soit environ 18 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.

Comment corriger une information sur ATELIER D'ARCHITECTURE JEAN-LOUIS BASSO ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Quel délai après le dépôt du dossier à Décines-Charpieu ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).