Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JEAN-MARC LE DENMAT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Deuil-la-Barre (95170)

JEAN-MARC LE DENMAT

Architecture à Deuil-la-Barre (95170) · créée en 2009 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-MARC LE DENMAT · SIRET 52161954400013

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2009
  • Siège

Fiche officielle de JEAN-MARC LE DENMAT (95170)

Implantation
Deuil-la-Barre (95170)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/10/2009
SIRET
521 619 544 00013
SIREN
521 619 544
Responsable
JEAN-MARC LE DENMAT (entrepreneur individuel)
Adresse
Deuil-la-Barre (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, JEAN-MARC LE DENMAT figure au répertoire Sirene dans la commune de Deuil-la-Barre, dans le Val-d'Oise. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Pour un projet à Deuil-la-Barre, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 13 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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L’inscription de JEAN-MARC LE DENMAT à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Depuis quand JEAN-MARC LE DENMAT existe-t-il ?

D’après Sirene, JEAN-MARC LE DENMAT a été créé en 2009. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.

Où retrouver la fiche officielle de JEAN-MARC LE DENMAT ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.