ATELIER D'ARCHITECTURE MATHIS MOSTEFA
Deuil-la-Barre (95170)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PASCALE BERNARD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Deuil-la-Barre (95170) · créée en 2003 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCALE BERNARD · SIRET 45139791300026
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Établissement d’architecture recensé à Deuil-la-Barre, PASCALE BERNARD apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
13 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Deuil-la-Barre, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.
Deuil-la-Barre (95170)
Deuil-la-Barre (95170)
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Deuil-la-Barre (95170)
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Deuil-la-Barre (95170)
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La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément PASCALE BERNARD. Le devis est gratuit, sans engagement.
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.
Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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