Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BASAL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Dole (39100)

BASAL

Architecture à Dole (39100) · créée en 2021 · SARL · dirigeant : Aymeric DELOGE (Gérant) · SIRET 89766167400019

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2021
  • Siège

BASAL à Dole : données Sirene

Implantation
Dole (39100)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
26/03/2021
SIRET
897 661 674 00019
SIREN
897 661 674
Responsable
Aymeric DELOGE (Gérant)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
3 RUE BOYVIN 39100 DOLE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Immatriculé en 2021, BASAL compte environ 5 ans d’existence au répertoire Sirene et figure parmi les établissements recensés à Dole. Le site le présente comme architecte, d’après son code d’activité 71.11Z. Ses références se demandent directement ; la fiche ne contient ni avis ni classement.

Architecte à Dole : missions habituelles et limites

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

À Dole, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à BASAL ou à un autre concepteur devra respecter.

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Questions fréquentes sur ce architecte à Dole

Comment vérifier le titre d’architecte de BASAL ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Quel délai après le dépôt du dossier à Dole ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Faut-il consulter d’autres concepteurs que BASAL ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.