Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ALAIN TISSOT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Domats (89150)

ALAIN TISSOT

Architecture à Domats (89150) · créée en 1971 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ALAIN TISSOT · SIRET 33053950300053

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1971
  • Siège

ALAIN TISSOT à Domats : données Sirene

Implantation
Domats (89150)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/04/1971
SIRET
330 539 503 00053
SIREN
330 539 503
Responsable
ALAIN TISSOT (entrepreneur individuel)
Adresse
Domats (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

ALAIN TISSOT est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Domats, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Aucun monument historique protégé n’est recensé à Domats dans la base Mérimée. Le délai d’instruction reste donc en principe celui de droit commun : 2 mois pour une maison individuelle (Service-Public.fr).

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Questions fréquentes sur ce architecte à Domats

Faut-il consulter d’autres concepteurs que ALAIN TISSOT ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

Comment corriger une information sur ALAIN TISSOT ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Les données affichées sur ALAIN TISSOT sont-elles fiables ?

Saisissez le SIREN 330539503 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.