Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DENIS FREDERIC DELPUECH ARCHITECTE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Domène (38420)

DENIS FREDERIC DELPUECH ARCHITECTE

Architecture à Domène (38420) · créée en 2004 · SARL · dirigeant : Denis-Frederic DELPUECH (Gérant) · SIRET 45323360300027

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2004
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Domène

Implantation
Domène (38420)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
21/04/2004
SIRET
453 233 603 00027
SIREN
453 233 603
Responsable
Denis-Frederic DELPUECH (Gérant)
Adresse
8 RUE DE LA OUATOSE 38420 DOMENE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, DENIS FREDERIC DELPUECH ARCHITECTE figure au répertoire Sirene dans la commune de Domène, en Isère. Sa forme juridique est « SARL ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Pour un projet à Domène, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 12 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Domène

Les données affichées sur DENIS FREDERIC DELPUECH ARCHITECTE sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

DENIS FREDERIC DELPUECH ARCHITECTE peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Combien de temps pour obtenir un permis à Domène ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).