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Doussard (74210)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ALAIN ROUSCHMEYER n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Doussard (74210) · créée en 1988 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ALAIN ROUSCHMEYER · SIRET 34494952400039
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Avec une création en 1988, ALAIN ROUSCHMEYER fait partie des établissements anciens de la liste de Doussard. Le code 71.11Z, « Activités d’architecture », fonde le métier affiché : architecte. L’ancienneté ne remplace pas la lecture des références : demandez des projets comparables au vôtre, dans la même commune si possible.
Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.
Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Doussard, document applicable : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).
Doussard (74210)
Doussard (74210)
Doussard (74210)
Doussard (74210)
Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec ALAIN ROUSCHMEYER. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
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