ARCHITECTURE TERRITOIRE IDENTITE (ATI)
Douvres-la-Délivrande (14440)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Douvres-la-Délivrande (14440) · créée en 2011 · SARL · dirigeant : Denis FOUCHARD (Gérant) · SIRET 53486844300019
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
SARL DENIS FOUCHARD ARCHITECTE est inscrit au répertoire Sirene depuis 2011, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Douvres-la-Délivrande (14440) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.
Le titre d’architecte suppose un diplôme et une inscription à l’Ordre. Une mission peut se limiter au permis ou s’étendre jusqu’au suivi de chantier. Pour la mission permis seule d’un architecte, les guides de prix relèvent 4 000 à 12 000 € sur un projet de grande surface.
Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Douvres-la-Délivrande, document applicable : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).
Douvres-la-Délivrande (14440)
Douvres-la-Délivrande (14440)
Douvres-la-Délivrande (14440)
L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.
Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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