Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ATELIER DE DESSIN D ARCHITECTURE NELLY BRAUD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Esserval-Tartre (39250)

ATELIER DE DESSIN D ARCHITECTURE NELLY BRAUD

Architecture à Esserval-Tartre (39250) · créée en 1986 · Entrepreneur individuel · dirigeant : NELLY PANIER · SIRET 33873536800031

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1986
  • Siège

Données d’entreprise de ATELIER DE DESSIN D ARCHITECTURE NELLY BRAUD (Esserval-Tartre)

Implantation
Esserval-Tartre (39250)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/09/1986
SIRET
338 735 368 00031
SIREN
338 735 368
Responsable
NELLY PANIER (entrepreneur individuel)
Adresse
Esserval-Tartre (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

ATELIER DE DESSIN D ARCHITECTURE NELLY BRAUD est inscrit au répertoire Sirene depuis 1986, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Esserval-Tartre (39250) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Confier son dossier à un architecte à Esserval-Tartre

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Esserval-Tartre, document applicable : carte communale. Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Questions sur ATELIER DE DESSIN D ARCHITECTURE NELLY BRAUD à Esserval-Tartre

ATELIER DE DESSIN D ARCHITECTURE NELLY BRAUD peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Ce site est-il celui de ATELIER DE DESSIN D ARCHITECTURE NELLY BRAUD ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; ATELIER DE DESSIN D ARCHITECTURE NELLY BRAUD ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Esserval-Tartre ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : carte communale. La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).