Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ATELIER PASCAL-DUCHATEL ARCHITECTE SIA n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Évian-les-Bains (74500)

ATELIER PASCAL-DUCHATEL ARCHITECTE SIA

Architecture à Évian-les-Bains (74500) · créée en 2012 · Entrepreneur individuel · dirigeant : LOIC PASCAL-DUCHATEL · SIRET 75224184400014

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2012
  • Siège

Architecte à Évian-les-Bains : la fiche de l’établissement

Implantation
Évian-les-Bains (74500)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
15/06/2012
SIRET
752 241 844 00014
SIREN
752 241 844
Responsable
LOIC PASCAL-DUCHATEL (entrepreneur individuel)
Adresse
Évian-les-Bains (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Évian-les-Bains, ATELIER PASCAL-DUCHATEL ARCHITECTE SIA est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Architecte à Évian-les-Bains : missions habituelles et limites

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Évian-les-Bains, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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ATELIER PASCAL-DUCHATEL ARCHITECTE SIA (74500) : questions fréquentes

ATELIER PASCAL-DUCHATEL ARCHITECTE SIA peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

ATELIER PASCAL-DUCHATEL ARCHITECTE SIA a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; ATELIER PASCAL-DUCHATEL ARCHITECTE SIA ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Quel dossier confier à un architecte ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).