Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. LEROY MICHEL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Fos-sur-Mer (13270)

LEROY MICHEL

Architecture à Fos-sur-Mer (13270) · créée en 2008 · SAS · dirigeant : Michel LEROY (Président de SAS) · SIRET 50380135900012

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2008
  • Siège

LEROY MICHEL à Fos-sur-Mer : données Sirene

Implantation
Fos-sur-Mer (13270)
Forme sociale
SAS
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/04/2008
SIRET
503 801 359 00012
SIREN
503 801 359
Responsable
Michel LEROY (Président de SAS)
Adresse
6 CHEMIN DE LA CROIX 13270 FOS-SUR-MER

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

LEROY MICHEL est une personne morale de forme « SAS », installée à Fos-sur-Mer d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.

Architecte à Fos-sur-Mer : missions habituelles et limites

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Fos-sur-Mer appartient à l’intercommunalité Métropole d'Aix-Marseille-Provence. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Quel délai après le dépôt du dossier à Fos-sur-Mer ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

L’inscription de LEROY MICHEL à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Fos-sur-Mer ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre LEROY MICHEL directement, passez par ses coordonnées officielles.