Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PATRICK POGNANT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Franconville (95130)

PATRICK POGNANT

Architecture à Franconville (95130) · créée en 1995 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PATRICK POGNANT · SIRET 40091574000023

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1995
  • Siège

Données d’entreprise de PATRICK POGNANT (Franconville)

Implantation
Franconville (95130)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
20/04/1995
SIRET
400 915 740 00023
SIREN
400 915 740
Responsable
PATRICK POGNANT (entrepreneur individuel)
Adresse
Franconville (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

PATRICK POGNANT est un établissement recensé à Franconville (95130) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Aucun monument historique protégé n’est recensé à Franconville dans la base Mérimée. Le délai d’instruction reste donc en principe celui de droit commun : 2 mois pour une maison individuelle (Service-Public.fr).

Comparer avant de confier votre dossier à Franconville

Tous les professionnels à Franconville

Les prestations de dossier et leurs prix

Communes à proximité de Franconville

Dossier de permis de construire dans le Val-d'Oise

Avant de contacter un cabinet à Franconville

Combien de temps pour obtenir un permis à Franconville ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Comment corriger une information sur PATRICK POGNANT ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Les données affichées sur PATRICK POGNANT sont-elles fiables ?

Saisissez le SIREN 400915740 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.