KAMAL HAMDI
Gagny (93220)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. NORBERT LEFRANC n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Gagny (93220) · créée en 2000 · Entrepreneur individuel · dirigeant : NORBERT LEFRANC · SIRET 43152378600025
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Déclaré en activités d’architecture, NORBERT LEFRANC figure au répertoire Sirene dans la commune de Gagny, en Seine-Saint-Denis. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Dans une commune de 42 313 habitants, le règlement distingue souvent plusieurs zones urbaines. Avant de confier un dossier, demandez la zone exacte de la parcelle au service urbanisme de Gagny.
Gagny (93220)
Gagny (93220)
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Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec NORBERT LEFRANC. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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