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Joncherey · 3 km
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ATELIER D'ARCHITECTURE JEAN LOUIS VADAM n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Grandvillars (90600) · créée en 2007 · SARL · dirigeant : Jean-Louis VADAM (Gérant) · SIRET 49937989900036
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
À Grandvillars, ATELIER D'ARCHITECTURE JEAN LOUIS VADAM est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
Pour un projet à Grandvillars, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 30 logement(s) autorisé(s) en douze mois.
Joncherey · 3 km
Méziré · 4 km
Beaucourt · 7 km
Cunelières · 10 km
Andelnans · 11 km
Danjoutin · 12 km
Dossier de permis de construire dans le Territoire de Belfort
Le répertoire Sirene indique une création en 2007, soit environ 19 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.
La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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