ATELIER D'ARCHITECTURE JEAN LOUIS VADAM
Grandvillars · 3 km
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. S G M O n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Maîtrise d’œuvre, études à Joncherey (90100) · créée en 2008 · SARL · dirigeant : Sebastien GONON (Gérant) · SIRET 50139464700017
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
À Joncherey, S G M O figure au répertoire Sirene avec l’activité « Ingénierie, études techniques ». Le site le range parmi les maîtres d’œuvre. Cette fiche reprend ses identifiants publics et le contexte d’urbanisme de la commune, sans évaluer ses prestations ni ses honoraires. Ses références et ses conditions se demandent directement à l’établissement, avant tout engagement.
Quel que soit son titre, un concepteur qui n’est pas architecte ne peut pas signer un permis au-delà de 150 m² pour un particulier, ni pour une personne morale (Légifrance). Sous ce seuil, le choix reste libre et se fait sur la mission, les délais et le prix.
Joncherey compte 1 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).
Grandvillars · 3 km
Méziré · 6 km
Beaucourt · 8 km
Cunelières · 10 km
Andelnans · 13 km
Danjoutin · 14 km
Dossier de permis de construire dans le Territoire de Belfort
L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.
La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.
Le titre d’architecte est réservé ici au code 71.11Z. Un maître d’œuvre peut monter un dossier sous le seuil de 150 m² ; au-delà, ou pour une société, l’architecte est obligatoire (Légifrance).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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