SANDRINE MORVAN (PLASSART)
Hôpital-Camfrout (29460)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CLAUDINE LEGAL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Hôpital-Camfrout (29460) · créée en 2007 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CLAUDINE LEGAL · SIRET 50114163400011
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
CLAUDINE LEGAL est inscrit au répertoire Sirene depuis 2007, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Hôpital-Camfrout (29460) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Hôpital-Camfrout compte 1 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).
Hôpital-Camfrout (29460)
Hôpital-Camfrout (29460)
Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.
Le répertoire Sirene indique une création en 2007, soit environ 19 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.
L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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