CLAUDINE LEGAL
Hôpital-Camfrout (29460)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. OASIS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Hôpital-Camfrout (29460) · créée en 2026 · SAS · dirigeant : Elsa DÉCOSSE (Président de SAS) · SIRET 13085170200014
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
La fiche de OASIS ne permet pas de mesurer une ancienneté : l’établissement est récent ou sa date de création n’est pas renseignée dans Sirene. Le code d’activité 71.11Z le classe comme architecte à Hôpital-Camfrout. Pour un premier dossier, demandez des exemples de projets comparables et les assurances souscrites.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Hôpital-Camfrout appartient à l’intercommunalité CA du Pays de Landerneau-Daoulas. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.
Hôpital-Camfrout (29460)
Hôpital-Camfrout (29460)
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.
Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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