CREATION BROUNS ARCHITECTURE (CBA)
Joannas (07110)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CREATION BROUNS ARCHITECTURE (CBA) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Joannas (07110) · créée en 2019 · SAS · dirigeant : Jeannine BROUNS (Directeur Général) · SIRET 84468087600019
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
À Joannas, CREATION BROUNS ARCHITECTURE (CBA) est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Joannas, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).
Joannas (07110)
Comparez la mission proposée, les pièces produites, le délai et le prix. Les honoraires sont libres et sans barème (l’Ordre des architectes) : deux cabinets peuvent chiffrer le même dossier très différemment.
Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.
Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; CREATION BROUNS ARCHITECTURE (CBA) ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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