SERGE MOSCA
La Bâtie-Neuve (05230)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. YVES GEGOUT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à La Bâtie-Neuve (05230) · créée en 1988 · Entrepreneur individuel · dirigeant : YVES GEGOUT · SIRET 34352987100091
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Entreprise individuelle installée à La Bâtie-Neuve (05230), YVES GEGOUT est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.
Le titre d’architecte suppose un diplôme et une inscription à l’Ordre. Une mission peut se limiter au permis ou s’étendre jusqu’au suivi de chantier. Pour la mission permis seule d’un architecte, les guides de prix relèvent 4 000 à 12 000 € sur un projet de grande surface.
8 logement(s) autorisé(s) en douze mois à La Bâtie-Neuve, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.
La Bâtie-Neuve (05230)
La Bâtie-Neuve (05230)
Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.
La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément YVES GEGOUT. Le devis est gratuit, sans engagement.
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec YVES GEGOUT. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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