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Architecte · La Côte-Saint-André (38260)

SOLINE BRUSQ

Architecture à La Côte-Saint-André (38260) · créée en 2013 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SOLINE BRUSQ · SIRET 79047925700012

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2013
  • Siège

Identité de l’établissement à La Côte-Saint-André

Implantation
La Côte-Saint-André (38260)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
14/01/2013
SIRET
790 479 257 00012
SIREN
790 479 257
Responsable
SOLINE BRUSQ (entrepreneur individuel)
Adresse
La Côte-Saint-André (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Établissement d’architecture recensé à La Côte-Saint-André, SOLINE BRUSQ apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

La Côte-Saint-André appartient à l’intercommunalité CC Bièvre Isère. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Questions avant de confier votre dossier à La Côte-Saint-André

Ce site est-il celui de SOLINE BRUSQ ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec SOLINE BRUSQ. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

Les données affichées sur SOLINE BRUSQ sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

Comment vérifier le titre d’architecte de SOLINE BRUSQ ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.