Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ALAIN MORTAIN n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · La Jarne (17220)

ALAIN MORTAIN

Architecture à La Jarne (17220) · créée en 1984 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ALAIN MORTAIN · SIRET 33056912000026

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1984
  • Siège

SIRET, activité et création : ALAIN MORTAIN à La Jarne

Implantation
La Jarne (17220)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/07/1984
SIRET
330 569 120 00026
SIREN
330 569 120
Responsable
ALAIN MORTAIN (entrepreneur individuel)
Adresse
La Jarne (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

ALAIN MORTAIN est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, La Jarne, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

La Jarne appartient à l’intercommunalité CA de La Rochelle. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Comment vérifier le titre d’architecte de ALAIN MORTAIN ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à La Jarne ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Quelle est l’ancienneté de ALAIN MORTAIN ?

D’après Sirene, ALAIN MORTAIN a été créé en 1984. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.